Le cheval fiscal est un moyen pour déterminer la valeur fiscale de toutes les voitures qui ont été autorisées en circulation. Quel que soit le type de votre véhicule, il est tout à fait possible de calculer ce paramètre fiscal. Il faut dite que d’une part les compagnies d’assurance utilisent cette valeur fiscale lors du calcul des primes d’assurance. D’autre part, l’État fait usage également de ce paramètre fiscal pour définir la taxe prélevée. Suivez ce guide si vous voulez connaître le cheval fiscal de votre voiture.
Plan de l'article
Qu’est-ce qu’un cheval fiscal de carte grise ?
Dans le domaine de la physique, les chevaux d’une carte grise du véhicule expriment la puissance de son moteur. À l’origine, cette dénomination représentait le rapport de force entre le cheval qui tirait une charge et le mouvement dynamique effectué par la machine à vapeur. Cette dénomination fiscale reste encore dans les usages, mais, aujourd’hui, elle représente une réalité plus moderne. Ce terme désigne en fait la puissance fiscale que l’on attribue au moteur du véhicule, elle est exprimée en Kilowatts (KW).
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Le nombre de chevaux fiscaux est appelé autrement puissance fiscale. Elle détermine en d’autres termes, la charge fiscale de votre véhicule. Plus elle est élevée, plus le prix de la carte grise le sera également. Le cheval fiscal est connu sous l’abréviation CV (anciennement cheval vapeur) au lieu de CF. Il fait référence à la puissance administrative, celle-ci est différente de la puissance réelle du moteur, en KW ou en cheval.
Calcul des chevaux fiscaux
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La raison pour laquelle, on a recours au cheval fiscal est bien de définir la puissance fiscale des véhicules. Il devient de ce fait important d’effectuer son calcul afin d’évaluer la taxe fiscale que l’on appliquera lors de l’immatriculation du véhicule. Son mode de calcul se fonde sur nombreux paramètres.
Le mode de calcul
La puissance fiscale des véhicules munis des moteurs à propulsion se calcule, à partir de juillet 1998, à l’aide de la relation PF = (CO₂/45) + (P/40)*1,6. Vous devez au préalable estimer la puissance maximale du moteur P en Kilowatts (kW). Celle-ci peut être convertie en cheval DIN, grâce à cette formule de conversion d’unité : 1 cheval DIN = 0,736 kW. Ce mode de calcul tient compte de la quantité du CO₂ ou dioxyde de carbone rejetée dans l’atmosphère, celle est exprimée en g/km.
Le modèle de véhicule
Le mode de calcul du cheval fiscal varie selon les modèles de véhicule. Certes, les constructeurs offrent des moteurs similaires sur nombreux modèles de voitures. Mais, il ne faut pas oublier par exemple que pour un même moteur, un monospace dispose d’une puissance administrative bien supérieure qu’un compact. En conséquence, il a un taux de CO2 rejeté plus élevé.
Le type de transmission
Le type de transmission présente en outre un facteur important dans le calcul du cheval fiscal. En réalité, il influence aussi sur le taux de rejet du gaz carbonique. Dans la plupart des cas, la puissance fiscale d’une voiture qui marche avec une boîte automatique est supérieure à celle d’un modèle équipé d’une boîte manuelle.
En somme, l’opération destinée à déterminer le cheval fiscal d’un véhicule est loin d’être une tâche facile. C’est pour cette raison que son mode de calcul doit se fonder sur certains paramètres tels que le modèle de véhicule, le taux de rejet du dioxyde de carbone et le type de transmission.
